Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOPIC
Numéro de dépôt :
1110385
Date de dépôt :
10/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque STOPIC
Déposée le 10 octobre 1979 par DEROUINEAU René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « STOPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STOPIC est expirée depuis le 10 octobre 1989.
DEROUINEAU René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018